Mentions légales
1. Informations générales
Conception du site : Presse-Papiers
Réalisation du site : Marc AMSTUTZ
Hébergement : www.hosteur.com
Le présent site est diffusé par le collectif Presse-Papiers en vue d’offrir à ses adhérents une vitrine leur permettant de présenter leurs travaux respectifs et de leur donner une plate-forme d’échanges. Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation des conditions rappelées ci-dessous.
2. Propriété
Presse-papiers.org est la propriété du collectif Presse-Papiers, association loi 1901 inscrite à Aix-en-Provence.
3. Conditions d’utilisation
Du seul fait de sa connexion au site presse-papiers.org, l'utilisateur reconnaît accepter une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions suivantes :
- La licence accordée est non exclusive et non transmissible.
- Le droit d'usage est personnel et privé : la reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans une entreprise, est interdite. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.
4. Protection des données
Le contenu mis en ligne par Presse-Papiers constitue une oeuvre de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. Il est en conséquence protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins que personnelle et privée est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite donc l'autorisation préalable de Presse-Papiers ou du titulaire des droits sur ce contenu, dont les coordonnées peuvent être fournies par le collectif.
La propriété de Presse-Papiers sur ce contenu s'entend aussi bien des textes que des données de toute nature : photos, bases de données, illustrations et éléments graphiques que sont les logos, dessins et modèles.
Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français.
5. Liens hypertexte
Presse-Papiers s'efforce de veiller à la légalité des contenus accessibles au moyen de liens hypertexte. L'utilisation de ces derniers et permettant la connexion à d'autres sites ne permet en aucun cas d'engager la responsabilité du collectif, tant en ce qui concerne les informations y figurant que les opérations qu'ils permettent de réaliser.
6. Caractéristiques techniques
Ce site est optimisé pour les configurations suivantes :
Navigateur : Firefox, Internet Explorer 6 & 7
Résolution écran : 1024*768 ou supérieure, 16 ou 32 bits
Il revient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ses propres données et logiciels de la contamination d'éventuels virus.